Termes et conditions d'utilisation
Acceptation des conditions
Les services qui sont fournis par Nortek sont soumis aux conditions d'usage suivantes. Nortek se réserve le droit de mettre à jour les conditions d'usage à tout moment sans avis préalable.
Description des services
Au travers du site Web de nortekonline.com, Nortek permet à l'utilisateur d'accéder à une gamme étendue des ressources, des services, des champs de téléchargement et des informations concernant les produits (collectivement nommés "Services"). Les Services incluent les mises à jour à long terme et les nouvelles fonctions disponibles sur le site Web sont soumises aux conditions d'usage.
Limitation à l'usage personnel et non-commercial
Sauf autrement déclaré, les Services sont destinés à un usage personnel et non-commercial. L'utilisateur n'est pas autorisé à changer, recopier, distribuer, transmettre, exécuter, reproduire, publier, autoriser, transférer, vendre ou créer quoi que ce soit en rapport avec une quelconque information, un logiciel, un produit ou un service obtenu et provenu du site Web de nortekonline.com.
Confidentialité et protection de l'information personnelle
Les méthodes d'acquisition et de traitement des données personnelles sont décrites dans le document d'informations "protection du confidentiel".
Communication relative au logiciel disponible sur ce site Web
Chaque logiciel qui est mis à la disposition du public pour téléchargement au travers des Services (le "Logiciel") est une oeuvre couverte par un copyright de Nortek et/ou des fournisseurs respectifs. L'utilisation du Logiciel est gouvernée par les conditions du Contrat d'autorisation inclus dans le Logiciel ("Contrat d'autorisation") quand il est finalement signé avec l'utilisateur final. L'utilisateur final n'est pas autorisé à installer le Logiciel qui accompagne un Contrat d'autorisation ou qui y est inclus, s'il n'a pas accepté les conditions du Contrat d'autorisation.
Le Logiciel est mis à la disposition du public pour téléchargement dans le but d'être exclusivement utilisé par l'utilisateur final en conformité avec les conditions du Contrat d'autorisation. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel ne se conformant pas au Contrat d'autorisation est formellement interdite par la loi en vigueur et peut entraîner des sanctions civiles et pénales sérieuses. Les transgresseurs seront poursuivis à l'extrême limite permise par la loi en vigueur.
La copie ou la reproduction du logiciel sur un autre serveur ou un autre espace physique pour une redistribution postérieure est formellement interdite, sauf si une telle chance est explicitement permise par le Contrat d'autorisation du Logiciel.
Pour finir, le Logiciel n'est couvert par une garantie qu'en conformité avec les provisions des conditions du Contrat d'autorisation. A l'exception de ce qui est prévu dans chaque Contrat d'autorisation, Nortek ne reconnaît aucune garantie ou condition relative au Logiciel, y compris toutes les garanties et les conditions commerciales explicites, implicites ou légales, le réajustement pour un certain but, le droit de propriété et la clause de non-violation des droits de tiers.
Nortek peut fournir les logiciels, de la documentation, les informations et les instruments d'appui et l'assistance technique pour être téléchargés, dans la gamme des services offerts par nortekonline.com. Nortek ne donne aucune garantie relative à la fiabilité et aux conséquences de l'utilisation de telles ressources. L'utilisateur a l'obligation de respect des droits de la propriété intellectuelle de telles ressources.
Communication concernant l'information et la documentation disponibles sur ce site Web
L'utilisateur est autorisé à se servir de la Documentation (les spécifications techniques, les nouvelles, les publications de presse et les questions fréquemment demandées) qui est disponible dans les Services, sous les conditions suivantes: (1) la communication du copyright est présente sur chaque copie et elle est accompagnée de cette autorisation, (2) l'utilisation de cette Documentation n'est destinée qu'à un but informatif et non-commercial ou à un usage personnel et la Documentation ci-dessus mentionnée ne peut pas être copiée ni publiée sur un ordinateur en réseau ou diffusée par voie d'un canal de communication; et finalement (3) aucun changement ne doit être effectué sur une quelconque portion de la Documentation. Les centres d'enseignement agréés, tels que les instituts d'enseignement primaire et secondaire, les écoles secondaires publiques ou privées et les universités, peuvent télécharger et reproduire la Documentation pour la distribution au sein du centre. La distribution en dehors du centre req
uiert au préalable une autorisation écrite. L'utilisation destinée à un autre but est formellement interdite par la loi en vigueur et elle peut entraîner des sanctions civiles et pénales sérieuses. Les transgresseurs seront poursuivis à l'extrême limite permise par la loi en vigueur.
La Documentation ci-dessus mentionnée ne comprend pas la structure ou la présentation du site Web de Nortek ou d'un autre site développé, autorisé, géré ou possédé par Nortek. Les composants du site Web de Nortek sont protégés par un contrat commercial, par des lois relatives aux marques déposées et à la concurrence déloyale et ils ne peuvent pas être copiés ou imités en tout ou en partie. Aucun logo, élément graphique, son ou image pris d'un site Web de Nortek ne peut être recopié ou rediffusé sans autorisation expresse.
Nortek et/ou les fournisseurs apparentés ne peuvent pas diffuser de déclaration concernant l'adéquation des informations incluses dans la Documentation et dans les graphiques publiés dans le cadre des Services pour un quelconque but. La Documentation et les graphiques y relatifs sont fournis "en l'état" sans garantie. Sous cette note Nortek et/ou les fournisseurs apparentés ne reconnaissent aucune garantie ou condition implicite ou légale, aucune adéquation pour un certain but, aucun droit de propriété et aucune clause de non-violation des droits de tiers. En aucun cas Nortek et/ou les fournisseurs apparentés ne seront tenus responsables des dommages spéciaux, directs, indirects, consécutifs ou d'autres dommages d'aucune sorte résultant de la perte du droit d'engager des poursuites, de la perte d'information ou de manque à gagner, qu'ils résultent de l'accomplissement du Contrat d'autorisation, par négligence ou par d'autres actions en dommages et intérêts, venant de ou d'une manière liée à l'utilisation ou à la réalisation de l'information disponible dans le cadre des Services.
La Documentation et les graphiques y relatifs publiés dans le site Web de nortekonline.com peuvent comporter des défauts techniques ou des erreurs typographiques. Les informations ci-dessus mentionnées sont sujettes à des changements périodiques. Nortek et/ou les fournisseurs apparentés peuvent procéder à des améliorations ou des changements sur les produits, sur le Logiciel ou la Documentation à tout moment.
Information concernant les services disponibles sur ce site Web
En aucun cas Nortek et/ou les fournisseurs apparentés ne seront tenus responsables des dommages spéciaux, directs, indirects, consécutifs ou d'autres dommages d'aucune sorte résultant de la perte du droit d'engager des poursuites, de la perte d'information ou de manque à gagner, qu'ils résultent de l'accomplissement du Contrat d'autorisation, par négligence ou par d'autres actions en dommages et intérêts, venant de ou d'une manière liée à l'utilisation ou à la réalisation de l'information disponible dans le cadre des Services.
Profil, mot de passe et protection de l'utilisateur
Si l'accès à l'un des Services requiert la création d'un profil d'utilisateur, il est nécessaire de compléter le processus d'enregistrement en spécifiant dans le formulaire d'enregistrement pourvu une information mise à jour, complète et fiable. De plus, un mot de passe et un nom d'utilisateur doivent être choisis. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de garantir la confidentialité de leur mot de passe et leur profil personnels. De plus, l'utilisateur est responsable de toute activité accomplie pendant le temps de leur utilisation de leur propre profil. Pour finir, l'utilisateur accepte de notifier immédiatement Nortek de tout usage non autorisé de leur propre profil ou d'autres possibles violations contre la protection. Nortek ne sera tenu responsable de toute perte éventuelle de l'utilisateur qui accède à l'utilisation du mot de passe ou du profil d'utilisateur par d'autres, même si l'utilisateur les connaît. De toute façon, l'utilisateur est tenu responsable des pertes de Nortek ou de tiers du fait de l'utilisation de leur profil ou mot de passe personnel par d'autres utilisateurs.
Utilisation illégale or interdite
Dans le cadre des conditions d'utilisation des Services, l'utilisateur ne se servira pas des Services pour un quelconque but qui soit illégal ou interdit par ces termes, conditions et communications. L'utilisateur n'est pas autorisé à se servir des Services de manière qui soit susceptible d'endommager, désactiver, surcharger ou préjudicier un serveur de Nortek ou les réseaux reliés à un serveur de Nortek, ni interférer avec l'utilisation et la jouissance des Services par d'autres sujets qui finissent par interférer. Il ne sera pas permis à l'utilisateur d'agir de manière non autorisée sur les Services, sur les profils d'utilisateur, sur les ordinateurs ou les réseaux reliés à un serveur de Nortek ou à un des Services par des entrées abusives, falsification du mot de passe ou d'autres moyens. Il ne sera pas permis à l'utilisateur d'obtenir ou d'essayer d'obtenir un matériel ou une information par une voie qui n'est pas explicitement disponibilisée par les Services.
Utilisation des services
Les Services peuvent inclure l'interaction avec des champs de "causerie", "espace rédactionnel", "forum", "communauté", "blogue", les pages Web des privés et/ou d'autres instruments de communication (collectivement nommés "Services de Communication") conçus pour permettre à l'utilisateur de communiquer avec d'autres utilisateurs, avec le personnel de Nortek et/ou des fournisseurs apparentés. Les utilisateurs acceptent d'utiliser exclusivement les Services de Communication pour publier, envoyer et recevoir des messages ou article propre et, en cas d'applicabilité, pertinent pour le Service de communication particulier. Par exemple, durant l'utilisation des Services de communication l'utilisateur accepte de ne pas: - Utiliser les Services de communication en rapport avec les études, les compétitions, en envoyant des courriers non sollicités ou des messages duplicites ou non sollicités (commerciaux ou d'un autre genre).
- Diffamer, abuser, usurper, risquer, menacer ou autrement violer des droits légitimes, p.ex. les droits relatifs à la vie privée et à la publicité, d'autres utilisateurs.
- Publier, distribuer ou révéler des sujets, un nom, un matériel ou une information inappropriée, profane, diffamatoire, obscène, indécente ou illégale.
- Publier des fichiers contenant images, photos, logiciel ou tout autre matériel protégé par les lois sur la propriété intellectuelle, y compris, par exemple, les lois sur le copyright ou la marque déposée (ou pour les droits relatifs à la vie privée ou à la publicité), sauf si l'utilisateur détient ou manie les droits y relatifs ou a reçu l'autorisation nécessaire pour le faire.
- Transmettre des fichiers contenant un virus, des fichiers endommagés ou un autre logiciel analogique ou des programmes susceptibles d'endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'un autre utilisateur ou la propriété d'un autre utilisateur.
- De ne pas faire de la publicité pour ou de ne pas offrir de vendre ou d'acheter des biens ou services pour un but commercial, sauf si les Services de communication consentent explicitement pour un tel but.
- Télécharger des fichiers publiés par un autre utilisateur du Service de communication que l'utilisateur connaît, ou devrait logiquement connaître, légalement, de telles méthodes de reproduction, d'affichage, de réalisation et/ou de distribution ne sont pas permises.
- Falsifier ou effacer l'information relative avec la gestion de copyright, à l'instar des attributions immobilières, des communications légales ou d'un autre genre ou la désignation de la propriété originale du logiciel ou d'un autre matériel contenu dans un fichier qui est transmis.
- Limiter ou interdir l'utilisation des Services de communication à d'autres utilisateurs.
- Violer le code de conduite ou d'autres directives qui peuvent s'appliquer sur un certain Service de communication.
- Collecter l'information sur les autres utilisateurs, notamment leur adresse de courrier électronique.
- Créer une fausse identité avec intention de duper les autres utilisateurs.
- Utiliser, télécharger ou autrement reproduire ou fournir (aussi avec paiement) à une personne physique ou à une personne morale une liste d'utilisateurs des Services ou une autre information concernant les utilisateurs et concernant l'utilisation d'une partie de celle-ci.
- Nortek se réserve le droit de réviser le matériel publié dans les Services de communication et de soustraire un tel materiel à sa seule discrétion. De plus, Nortek se réserve le droit d'annuler l'accès de l'utilisateur à l'ensemble des Services de communication, ou une partie de ceux-ci, à tout moment sans avis préalable et pour n'importe raison.
- Nortek se réserve le droit de supprimer à tout moment une information qui est considérée comme nécessaire pour satisfaire aux lois applicables, normes, procédures judiciaires éventuelles ou aux demandes des gouvernements ou de changer, de refuser de publier ou de supprimer, en tout ou en partie, un matériel ou une information, à sa seule discrétion.
Nortek suggère à l'utilisateur de faire toujours attention au moment de fournir une information qui permet une identification personnelle dans le cadre d'un Service de communication. Nortek ne reconnaît explicitement aucune responsabilité relative aux Services de communication et aux actions qui peuvent résulter de la participation de l'utilisateur des Services de communication. Les utilisateurs des Services de communication ne sont pas des représentants agréés de Nortek, moins encore leurs opinions ne reflètent nécessairement pas celles de Nortek.
Le matériel publié dans le cadre des Services de communication peut être soumis aux restrictions concernant l'utilisation, la reproduction et/ou la publication et l'utilisateur a la responsabilité de s'appuyer sur les restrictions ci-dessus mentionnées au cas où elles sont profitables pour un tel matériel.
Le matériel fourni à Nortek ou publié sur un site Web de Nortek
Nortek n'a aucune prétention de propriété sur le matériel fourni par l'utilisateur (y compris les commentaries et suggestions éventuels), pas plus sur le matériel publié ou envoyé à un Service ou à des services combinés en faveur du public générique ou des membres des communautés publiques ou privées (collectivement nommées "Publications"). De toute façon, à travers la publication, le téléchargement, l'envoi ou la fourniture ("Insertion") de la Publication, l'utilisateur accorde à Nortek, à ses associés et aux fournisseurs nécessaires, l'autorisation d'utiliser la Publication en rapport avec l'administration des activités du service Internet (y compris, par exemple, tous les Services), notamment, sans être exhaustif, les droits d'autorisation de: copier, de distribuer, de transmettre, d'afficher et d'exécuter publiquement, de reproduire, de modifier, de traduire et de paginer leur propre Publication, aussi bien que de publier le nom de l'utilisateur en rapport avec la Publication et d'accorder de tels droits aux fournisseurs de Service éventuels.
Aucune compensation ne sera accordée à l'utilisateur en rapport avec l'utilisation de la Publication, telle que fournie dans ce document. Nortek n'est obligé d'aucune manière à publier ou à utiliser les Publications éventuelles fournies par l'utilisateur et il est autorisé à supprimer une telle Publication à tout moment et à sa seule discrétion.
A travers l'Insertion d'une Publication, l'utilisateur déclare et garantit de posséder ou autrement de contrôler tous les droits relatifs à la Publication tels que décrits sous ces Conditions d'utilisation y compris, sans être exhaustif, tous les droits nécessaires pour l'utilisateur de fournir, d'insérer, de télécharger, de publier ou d'envoyer les Publications.
A part la déclaration et la garantie ci-dessus mentionnées, à travers l'Insertion d'une Publication contenant des images, des photos, des illustrations ou d'autres éléments graphiques en tout ou en partie ("Images"), l'utilisateur déclare et garantit (a) de posséder le copyright de telles Images ou d'avoir reçu par le propriétaire du copyright de telles Images l'autorisation d'utiliser de telles images ou les contenus et/ou les images contenues en leur sein en conformité avec les méthodes et objectifs établis préalablement pour être utilisés par l'utilisateur et tels qu'autrement permis par ces Conditions d'utilisation et par les Services, (b) d'avoir les droits nécessaires pour concéder les licences décrites sous ces Conditions d'utilisation et (c) que les personnes éventuelles représentées dans de telles Images ont donné le consentement d'utiliser les Images tel que confirmé sous ces Conditions d'utilisation, y compris, par exemple, la distribution, la visualisation publique et la reproduction des Images ci-dessus mentionnées. A travers l'Insertion des Images, l'utilisateur concède (a) à l'ensemble des membres de leur propre communauté privée (pour chacune des Images ci-dessus mentionnées, qui est disponible d'être membre d'une telle communauté privée) et/ou (b) au public générique (pour chacune des Images ci-dessus mentionnées, qui est disponible à un quelconque point de Services, qui n'est pas une communauté privée) l'autorisation d'utiliser de telles images en rapport avec l'utilisation, accordée par ces Conditions d'utilisation, d'un des Services, (y compris, par exemple, la réalisation des empreintes et d'article contenant de telles Images) et notamment, par exemple, une licence non exclusive, universelle, gratuite qui autorise de: copier, distribuer, transmettre, d'afficher et d'exécuter publiquement, de reproduire, d'éditer, de traduire et de paginer les Images sans le nom de l'utilisateur attaché aux Images ci-dessus mentionnées; de concéder en plus comme licence de tels droits aux fournisseurs éventuels des Services. Les licences concédées en conformité avec ce qui est précédemment décrit en rapport avec les Images seront annulées au moment où l'utilisateur retire complètement les Images ci-dessus mentionnées des Services, à condition qu'une telle résolution n'affecte pas les licences éventuelles accordées en rapport avec les Images ci-dessus mentionnées avant que l'utilisateur n'air enlevé complètement les Images. Aucune compensation ne sera accordée à l'utilisateur en rapport avec l'utilisation des Images.
Lien avec les sites Web de tiers
Les liens éventuels avec les sites Web de tiers permettent de sortir du site Web de nortekonline.com. Les sites Web auxquels de tels sites sont connectés ne sont pas sous le contrôle de Nortek, par conséquent Nortek n'est pas responsable de leurs contenus ou des liens éventuels futurs contenus en leur sein, des changements ou des mises à jour éventuelles sur les sites Web ci-dessus mentionnés. Nortek fournit des liens pour des raisons de praticabilité et l'insertion des liens ci-dessus mentionnés n'impliquent pas un agrément de Nortek à l'égard des sites Web correspondants.
Politique concernant le traitement des matériels non sollicités envoyés par l'utilisateur
Nortek ou ses employés n'accepteront, ni ne prendront en considération aucun matériel non sollicité contenant des idées, des conceptions de communication publicitaire, une promotion, un article de marketing, de nouveaux produits ou un nom de produit, des technologies, un procédé et du matériel. Nous supplions l'utilisateur de ne pas envoyer un matériel de création s'il n'est pas explicitement sollicité et/ou fourni par un des Services. Le seul but de cette politique est d'éviter des malentendus potentiels si une activité, un produit ou un service de Nortek est justiciable à cause de l'un des matériels non sollicités envoyés par l'utilisateur. Si l'utilisateur décide coûte que coûte d'envoyer un matériel non sollicité, Nortek ne délivre aucune garantie relative au traitement de tels matériels ou à la reconnaissance de la propriété de matériel de même genre.
Copyright
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